Document d'archives : Bureau de postes. – Locaux provisoires, aménagement : délibérations du conseil municipal, devis estimatif et cahier des charges...

Titre :

Bureau de postes. – Locaux provisoires, aménagement : délibérations du conseil municipal, devis estimatif et cahier des charges (1890) ; location : délibérations du conseil municipal, projets de bail, bail (1890-1894). Construction : délibérations du conseil municipal, métré, devis estimatifs, cahiers des charges, plans, coupe, élévation, rapport des eaux-et-forêts, promesse de vente, procès-verbal d'enquête publique, autorisation d'acquisition, acte de vente, délibération du conseil municipal de Magland, rôle de souscription volontaire, décret d'autorisation d'emprunt, contrat d'emprunt, affiche d'adjudication, procès-verbal d'adjudication, arrêté d'autorisation de délivrance de bois, état de situation des travaux, décompte des travaux, arrêté autorisant le remboursement du cautionnement, procès-verbal de réception définitive, rapport de l'architecte (1890-1904). Réparations : délibérations du conseil municipal, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, soumission de marché, traité de gré à gré, procès-verbaux de réception définitive, décomptes des travaux, certificats de paiement, certificat d'exemption de cautionnement (1908-1918, 1926). Location : délibérations du conseil municipal, bail (1908, 1916).

Cote :

2 O 887

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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