Document d'archives : Étangs, réservoirs et fontaines [B26] (1604-1782).
Contenu :
3 pièces parchemin, 1 sceau, 22 pièces papier.
Cote :
Hdpt 29 B13
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
2011-10-13 | versement numéro via 2011 224 Centre hospitalier (Remiremont, Vosges) |
Lieux :
Thèmes :
acquisition, cession, domaine immobilier, eau potable, hôtel-dieu, location, nappe d'eau, ouvrage d'art
Type de document :
acte authentique, atlas terrier, délibération, minute juridictionnelle, minute notariale, mémoire, plan