Document d'archives : Varia.
Contenu :
- Etat du produit des papiers timbrés dont la débite a été faite au bureau de Salers par le sieur Tabaries, chargé de cette distribution (janvier-mai 1793).
- Etat du produit des impressions timbrées pour obtention de patentes dont la débite a été faite au bureau de Salers par le sieur Tabaries, chargé de cette distribution (janvier-mai 1793).
- Etat du produit des droits d'enregistrement perçus au bureau de Salers (janvier-mars 1793).
- Etat du produit des recettes faites au bureau de Salers pour le compte des bureaux de paix, municipalités, etc. (janvier-mars 1793).
- Etat du produit des droits attribués aux conservateurs des hypothèques, et de ceux réservés sur les oppositions, main-levée et extraits d'icelles, perçus au bureau de Salers (janvier-mars 1793).
- Etat des sommes provenant du sequestre des biens et revenus des Emigrés reçues au bureau de Salers (janvier-mars 1793).
- Etat du produit des domaines corporels et incorporels et des rachats des droits ci-devant féodaux, perçus et recouvrés au bureau de Salers (janvier-mars 1793).
- Etat de situation des tables alphabétiques et du sommier d'instruction (mai 1793).
Cote :
1 J 1204
Inventaire d'archives :
Sous-série 1 J (archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Informations sur l'acquisition :
Personnes :
Barbie, Louis, Delcouderc, Antoine, Delcourderc, Armand, La Fontaine, Jean de, Ribeyrolles, Tabaries, Tabartes, Jean
Institutions :
Electricité de France, Etablissements Costes (Aurillac, Cantal, France), Etoile d'Auvergne, Jeunesse Agricole Catholique Féminine (JACF), Ordre souverain, militaire et hospitalier de Saint-Jean-de-Jérusalem, de Rhodes et de Malte
Lieux :
Chalvignac (Cantal, France), Aurillac (Cantal, France), Gros-Chastang (Corrèze, France), La Roche-Canillac (Corrèze, France), Tillet (Jabrun, Cantal, France), Salers (Cantal, France), Hôpital, l' (Saint-Cirgues-de-Malbert, Cantal, France), La Garde-Roussillon (Lieutadès, Cantal, France)
Thèmes :
Biens nationaux, Bois, Commanderie, Eglise, Emigré, Emprunt, France -- 1789-1799 (Révolution), France -- Guerre 1939-1945, Hospitalier, Impôt, Jeunesse, Mouvement de jeunesse, Règlement intérieur, Spectacle, Théâtre, Usine