Document d'archives : Acquisition et rénovation locaux administratifs, actualité statutaire, gestion de la contractualisation, travaux ASERDEL / ADF,...

Titre :

Acquisition et rénovation locaux administratifs, actualité statutaire, gestion de la contractualisation, travaux ASERDEL / ADF, marque Hauts-de-Seine, guide programmation des investissements, cartographie des partenaires, diagnostic territorial, entretiens Albert Kahn, budget, congrès CGT, avant-projet de loi sur la décentralisation et de réforme de l'action publique et amendements, Grand Paris, péréquation et droits de mutation à titre onéreux (DMTO), loi Peillon sur la refondation de l'école, contrôle Cour régionale des Comptes.

Cote :

2877W48

Où consulter le document :

Archives départementales des Hauts-de-Seine

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