Document d'archives : 1618.
Contenu :
Édits, déclarations, lettres patentes du roi Louis XIII ; arrêts du Conseil d'État et du Parlement, concernant : — les assiettes d'impôts ; — l'imposition sur la Généralité de Lyon pour les frais de l'assemblée de Rouen (tenue à la fin de 1617) ; — les tailles en Lyonnais, Forez et Beaujolais ; — la vérification du sel dans ces provinces et en Vivarais, Mâconnais, Bresse, Bugey, Gex et Valromey. — Lettres de provisions d'offices ; — quittances du droit de marc d'or, etc.
Cote :
8C33