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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Projets de loi qui ont précédé l'adoption de la loi du 5 janvier 1844 sur les brevets d'invention (10 janvier, 20 mars, 5 juillet

Date : 1843 - 1843

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Titre :

Projets de loi qui ont précédé l'adoption de la loi du 5 janvier 1844 sur les brevets d'invention (10 janvier, 20 mars, 5 juillet 1843)

Cote :

GEN 51

Inventaire d'archives :

Ministère des Colonies. Généralités

Document d'archives : Projets de loi qui ont précédé l'adoption de la loi du 5 janvier 1844 sur les brevets d'invention (10 janvier, 20 mars, 5 juillet

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