Document d'archives : Procès-verbaux et sentences de 1749
Contenu :
Procès-verbaux d'inventaire et vente de meubles :
de Pierre Baudry, marchand sellier, et Marie Proust, sa femme (9, 10 et 16 janvier 1749) ;
de François Aubineau, veuf en premières noces de Perrine Hay et en secondes noces de Marie Fuzeau (27 février, 12 et 13 mars 1749) ;
de Charles Routureau, marchand, veuf en premières noces de Marie Gagné, en secondes noces de Renée Couzineau et marié en troisièmes noces, lors de son décès, avec Marie Proust (17 et 18, 30 et 31 juillet 1749) ;
- Sentence d'ordre et distribution des deniers de la vente des meubles de feu Louis Soulard, rendue entre Jean Fortin, maréchal, tant en son nom que comme héritier de François Ayrault, charron, son beau-père, et Jean Amiot, laboureur, d'une part, et André Debelhoir, notaire et procureur, commissaire ayant procédé à ladite vente, René Bernardin Mesnard, marquis de Toucheprès et autres, d'autre part (28 juillet 1749). - Procès-verbaux de nomination et d'acceptation de commission d'experts ; d'apposition et de levée de scellés ; de renonciation à succession ; de curatelle ; d'avis de parents d'enfants mineurs.
de Pierre Baudry, marchand sellier, et Marie Proust, sa femme (9, 10 et 16 janvier 1749) ;
de François Aubineau, veuf en premières noces de Perrine Hay et en secondes noces de Marie Fuzeau (27 février, 12 et 13 mars 1749) ;
de Charles Routureau, marchand, veuf en premières noces de Marie Gagné, en secondes noces de Renée Couzineau et marié en troisièmes noces, lors de son décès, avec Marie Proust (17 et 18, 30 et 31 juillet 1749) ;
- Sentence d'ordre et distribution des deniers de la vente des meubles de feu Louis Soulard, rendue entre Jean Fortin, maréchal, tant en son nom que comme héritier de François Ayrault, charron, son beau-père, et Jean Amiot, laboureur, d'une part, et André Debelhoir, notaire et procureur, commissaire ayant procédé à ladite vente, René Bernardin Mesnard, marquis de Toucheprès et autres, d'autre part (28 juillet 1749). - Procès-verbaux de nomination et d'acceptation de commission d'experts ; d'apposition et de levée de scellés ; de renonciation à succession ; de curatelle ; d'avis de parents d'enfants mineurs.
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Description physique :
Importance matérielle :
0.008