Document d'archives : Comité régional de programmation des politiques territoriales (CRPPT). Comité régional de programmation des politiques...

Titre :

Comité régional de programmation des politiques territoriales (CRPPT). Comité régional de programmation des politiques territoriales (CRPPT).

Contenu :

Dossiers de réunion : textes réglementaires, propositions d'ordre du jour et invitations, comptes-rendus de réunion, procès-verbal et délibérations du comité, notes, dossiers présentés, copies des contrats et programmes opérationnels, maquettes financières prévisionnelles, coupures de presse, tableaux récapitulatifs des opérations, documentation, correspondance.

Cote :

8041 W 42 - 50

Inventaire d'archives :

8041W

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Garonne

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