Document d'archives : - Syndicat intercommunal scolaire de Vallouise : création en sommeil depuis 1987. - Syndicat intercommunal Drac-Souloise :...
Titre :
- Syndicat intercommunal scolaire de Vallouise : création en sommeil depuis 1987. - Syndicat intercommunal Drac-Souloise : travaux d'exploitation et de mise en valeur des produits forestiers. - Syndicat mixte Danse, musique : création, délibération, courrier divers, délibération du Conseil général, convention, acquisition de compétence. - Syndicat intercommunal d'électrification du Dévoluy : création.
Cote :
1366 W 38