Document d'archives : Richelieu (Indre-et-Loire).
Contenu :
Procédure : comptes rendus de la Commission nationale du secteur sauvegardé, projets Stetten, enquête publique (plan soumis à l'enquête), procédure en vue de l'approbation, arrêté du 20 novembre 1997.
Cote :
B/2004/10/144-608
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Stetten, Pierre
Précisions matérielles :
Archives ; Plans ; Photographies ; Presse