Document d'archives : Sessions des 5-6 mars 1818.
Contenu :
Henry, Pierre, manœuvre, et Catherine, Ban-sur-Meurthe, vol (1817-1818) ; Tellebach, Christiane, Grandfontaine, violences (1817-1818) ; Holveck, Jean-Baptiste, Wiches, faux marteaux forestiers (1817-1818) ; Chatelain, Charles, et Sourlier (épouse Chatelain), Marie Josèphe, sans domicile fixe, vol (1816-1818) ; Charmois, Charles Joachim, cordonnier, Rambervillers, vol (1817-1818) ; Bony, Jean, chaudronnier, Saint-Julien-aux-Bois [Corrèze.], vol (1817-1818) ; Vincent, Joseph, manœuvre, Le Val d'Ajol, vol avec effraction (1818).
Cote :
2 U 192
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur public inconnu
Informations sur l'acquisition :
| inconnue | versement numéro via reprise-3501 Producteur public inconnu |
Description physique :
Importance matérielle :
0.13
Personnes :
Bony, Jean, Charmois, Charles, Chatelain, Charles, Chatelain, Marie, Henry, Catherine, Henry, Pierre, Holveck, Jean-Baptiste, Tellebach, Christiane, Vincent, Joseph
Institutions :
Lieux :
Grandfontaine (Bas-Rhin, France), Wisches (Bas-Rhin, France), Rambervillers (Vosges, France), Saint-Julien-aux-Bois (Corrèze, France), Le Val-d'Ajol (Vosges, France), Ban-sur-Meurthe (Ban-sur-Meurthe-Clefcy, Vosges, France ; avant fusion)
Thèmes :
crimes et délits, juridiction, justice, qualification criminelle