Le ministère des Affaires étrangères a transmis au Service historique un dossier d'archives qui y avaient été regroupées après avoir été pillées par les troupes allemandes lors de la Seconde Guerre mondiale.

Il s'agit des propositions de conditions de paix adressés à l'état-major général des armées (1918-1919) par les départements ministériels français : Service général d'Alsace-Lorraine, ministère du travail et de la Prévoyance sociale, ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, état-major général des armées, sous-secrétariat d'État de l'Aéronautique, directions diverses du ministère de la Guerre, ministère de l'Agriculture et du Ravitaillement. Ces travaux constituaient une partie de la documentation préparatoire au traité de Versailles.