Document d'archives : Vacances mobilières et immobilières. - Succession de Claude Flandin marchand à Asnan : inventaire dressé par Jean Guillerand...

Date : 1704 - 1787

Titre :

Vacances mobilières et immobilières. - Succession de Claude Flandin marchand à Asnan : inventaire dressé par Jean Guillerand notaire ducal à Asnan (1704). Succession d'Edmé Jouot, exécution à Asnan pour la veuve et leur fille mineure : inventaire (1705). Succession de Jean Guillerand bailli de Moraches : procès-verbal d'apposition des scellés et d'inventaire (1705). Succession de Philbert Gaulon notaire royal d'Asnan et procureur de la châtellenie d'Huban : dossier reconstitué (inventaire des biens et des titres, procès-verbaux de levée des scellés) (1707-1714). Succession à Asnan de Marie Antoinette Simon veuve Monnat et Brotier, apposition des scellés et inventaire des biens : procès-verbal, procuration de la fille (1758). Sursis aux scellés de la cure d'Asnan : procès-verbal favorable à André Morin curé de Saint-Lazare de Nevers (1763). Succession de Guillaume Page à Asnan, levée des scellés : procès-verbal (1780). Succession Neaudot de Bertrix à Asnan : procès-verbal de reconnaissance (levée) "d'un scellé apposé sur les minutes de feu Hugues Neaudot de Bertrix" (1784). Succession de François Pinot, exécution à Asnan : procès-verbal de levée des scellés (1787).

Contenu :

Contient en particulier :

En 1707, la succession de Me Gaulon, notaire royal d'Asnan et procureur au siège d'Huban s'avère un peu compliquée. Des seigneurs locaux réclament après les archives confiées pour rénover leurs terriers (Beuvron, Brinon, Bussy-la-Pesle, Challement, Chevanne, Corvol-d'Embernard) et des particuliers réclament leurs créances. Me Simon Cointe était associé au défunt et veut son dû pour le travail effectué. Sont trouvés entre autres 43 protocoles (brouillards) et une centaine de liasses de minutes.

En 1709, Léonard Gresle réclame copie d'une minute scellée dans le coffre des archives de l'étude Gaulon. En 1714 et en l'absence des gens d'Huban, le procureur du seigneur de Talon (paroisse de La Montagne) fait de nouveau lever les scellés du coffre. Son greffier est chargé de copier certaines des minutes (toujours pas remises à un successeur) : contrat de mariage de Balthazard d'Estud et Jeanne Semelé (1696), contrats des frères et sœurs du laboureur Simon Cointe (Marie et Léonard) avec François et Jeanne Tardivon (1695), plus un terrier de la cure de Lys (1670-1682).

En 1758, la succession de la femme Simon est rondement menée. À 10 h du matin, le substitut au juge d'Huban entend sonner le glas à Asnan. Faisant montre de zèle, il s'enquiert de l'identité de la défunte et des héritiers. À 10 h 30, l'inventaire commence au domicile mortuaire, bénédiction du corps et prière comprises, en présence d'héritiers putatifs.

En mai 1763, le curé de Nevers est seul héritier de feu Pierre Morin curé d'Asnan, puisque Étienne Morin leur frère bailli de Moraches est mort entre-temps. le successeur a déjà pris possession de la cure et des archives (registres paroissiaux compris). Les scellés sont devenus inutiles.

Cote :

31 B 40

Inventaire d'archives :

Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie de la tour du château d'Huban

Description physique :

Liasse papier.

Lieux :

Huban (Grenois, Nièvre, France ; ancienne commune)

Thèmes :

justice

Type de document :