Document d'archives : Fonds des archevêques de la période pré-concordataire

Cote :

FRDIO-13001-0012/1 Z 0

Informations sur le producteur :

Archevêques de la période pré-concordataire

Informations sur l'acquisition :

Inconnues
Historique de conservation :
Les documents ont d'abord été conservés dans un fonds intitulé « fonds vrac des évêques » organisé chronologiquement avant d'être l'objet d'un classement en 2024.

Description :

Critères de sélection :
Voir le bordereau d'élimination 2024/02
Mise en forme :
Le fonds a été divisé en série par archevêque.

Conditions d'accès :

Le fonds est communicable.

Description physique :

Importance matérielle :
0,10 m.l. (12 références)

Ressources complémentaires :

A propos de Mgr Grimaldi :
Bibliothèque diocésaine Charles de Provenchères :
  • PR 228 - GRIMALDI Jérôme, Les Ordonnances synodales pour le diocèse d'Aix : Les Cas réservéz à N. S. Père le Pape, et à Monseigneur l'Archevêque, avec la Formule du Prône. : Ensemble, Les Instructions de S. Charles aux Confesseurs. Et le Mandement de Monseigneur l'Eminentissime Cardinal Grimaldi Archevêque d'Aix, pour ceux de son Diocèse, Charles David, Aix-en-Provence, 1672.
Archives départementales du Vaucluse :
  • D 25 - Université d'Avignon - Gradués de l'université - Docteurs - Attribution et reconnaissance du titre de docteur.
Archives Nationales :
  • E//1955 - Inventaire des arrêts du Conseil du roi. Règne de Louis XIV (arrêts en commandement), 1711-1715 - Minutes d'arrêts en commandement expédiés par le secrétaire d'Etat des Affaires étrangères et le secrétaire d'Etat de la Religion prétendue réformée, 1711. - Arrêt permettant à l'archevêque d'Aix de faire démolir le château de Puyricard à l'exception de la chapelle et des bâtiments qui y sont joints, fondation du cardinal Jérôme Grimaldi-Cavalleroni, Fontainebleau, 30 août 1711.
  • O/1/31 - Maison du roi. Copies d'actes émanés des rois Henri IV, Louis XIII et Louis XIV, recueillis pour servir de modèles (1610-1669). Minutes ou transcriptions authentiques d'actes émanés des rois Louis XIV et Louis XV expédiés par le... - GRIMALDI (cardinal Jérôme) - archevêque d'Aix
A propos de Mgr De Cosnac :
Archives départementales de la Drôme :
  • 15 Fi 99 - Fonds du Palais du Roure. - Valence. - Portrait de Daniel de Cosnac (1628-1708) évêque de Valence.
Archives départementales du Gard :
  • G 866 - Clergé séculier (816-1835) - G - Diocèse d'Alès - Chapitre de l'église cathédrale d'Alès - Administration du temporel - Fiefs du chapitre. - Prieurés de Vaugine et de Cucuron. - Prieurés de Saint-Barthélemy de Vaugine et de Cucuron
  • G 868 - Clergé séculier (816-1835) - G - Diocèse d'Alès - Chapitre de l'église cathédrale d'Alès - Administration du temporel - Fiefs du chapitre. - Prieurés de Vaugine et de Cucuron. - Procès entre le syndic dudit chapitre et messire Daniel de Cosnac, archevêque d'Aix, prenant fait et cause pour le sieur François Gastaud, prieur de Vaugine
Archives départementales des Hautes-Alpes :
  • G 831-849, 851-880 - Inventaire numérique du fonds de l'Évêché de Gap - Insinuations ecclésiastiques
Archives départementales de la Vendée :
  • Arch. Vendée, B 874, en ligne - Fichier historique du diocèse de Luçon (révision en cours, 2023) - Clergé régulier - Abbayes d'hommes - Ordre de Saint-Benoît (bénédictins) - Orbestier, Saint-Jean, commune de Château-d'Olonne (1107-1791, 82 notices) - Registre des grandes assises tenues par Jean JAMET, sénéchal de la seigneurie de l'abbaye d'Orbestier en présence de Mgr Daniel de COSNAC, évêque de Valence et Die, abbé commendataire, 14 juin 1661
  • Arch. Vendée, B 876, en ligne - Fichier historique du diocèse de Luçon (révision en cours, 2023) - Clergé régulier - Abbayes d'hommes - Ordre de Saint-Benoît (bénédictins) - Orbestier, Saint-Jean, commune de Château-d'Olonne (1107-1791, 82 notices) - Registre des grandes assises de la seigneurie de l'abbaye d'Orbestier tenues en présence de Mgr Daniel de COSNAC, évêque de Valence et Die, abbé commendataire, 5 mai 1665
  • Arch. Vendée, H 192 (pièce non repérée, août 2019) - Fichier historique du diocèse de Luçon (révision en cours, 2023) - Clergé régulier - Abbayes d'hommes - Ordre de Saint-Benoît (bénédictins) - Orbestier, Saint-Jean, commune de Château-d'Olonne (1107-1791, 82 notices) - «Arrêt contradictoire du Grand Conseil du roy en faveur de messire Daniel de COSNAC. . . , abbé de l'abbaye royale de Saint-Jean d'Orbestier, contre plusieurs particuliers pour le désistement de la 5e partie des fruits sur toute...
  • B 873 à 887 - Justices inférieures d'Ancien Régime - B 871 à 893. Châtellenie de l'abbaye royale de Saint-Jean d'Orbestier (paroisse du Château-d'Olonne) - B 873 à 887. Registre des assises - De 1665. L'ensemble du cahier de 26 feuillets, (in-4°, papier) a été numérisé et quelques actes ont été analysés.
Archives Nationales :
  • AE/II/879 - Musée des documents français. Ancien fonds. - Bourbons - Déclaration des quatre articles du clergé de France sur la puissance ecclésiastique.
  • fol. 137 V° - Châtelet de Paris. Y//194-Y//196. Insinuations (22 février 1657 - 12 août 1659) - Insinuations. Y//194 | Dates des insinuations : 22 février 1657 - 21 décembre 1657 - Jean de Lavirgne, écuyer, sieur "Despallies", demeurant au faubourg Saint-Germain des Prés lez Paris en l'hôtel de Condé, paroisse Saint-Sulpice, et Barbe du Bos de Chantourant, demeurant mêmes faubourg et rue, chez madame de...
  • fol. 254 - Châtelet de Paris. Y//209-Y//212. Insinuations (6 mars 1666 - 7 décembre 1667) - Insinuations. Y//211 | Dates des insinuations : 11 janvier 1667 - 14 juin 1667 - Claude Faure de Mirandol, chevalier, seigneur de Mirandol gentilhomme de la grande manche de sa Majesté, demeurant à Paris, rue du Chantre, paroisse Saint-Germain l'Auxerrois, et Marie-Angélique Buffet, veuve d'Etienne de Loyat...
  • G/7/460 - Contrôle général des finances. Correspondance des intendants avec le Contrôleur général. T. II : provinces de Languedoc et de Roussillon ; généralité de Bordeaux ; province de Béarn ; généralité de Montauban ; province de... - PROVINCE DE PROVENCE - 1685-1689
  • MC/ET/XCVI/66 - Minutes et répertoires du notaire Michel de BEAUVAIS, 1er janvier 1651 - 21 novembre 1664 (étude XCVI) - Minutes de Michel de BEAUVAIS
  • MC/ET/CVI/70 - Minutes et répertoires du notaire Nicolas LE FRANC, 5 février 1652 - 3 mai 1688 (étude CVI) - Minutes de Nicolas LE FRANC
  • MC/ET/XXVI/222 - Minutes et répertoires du notaire Louis RICHARD, 2 février 1693 - 11 septembre 1719 (étude XXVI) - Minutes de Louis RICHARD.
  • O/1/31 - Maison du roi. Copies d'actes émanés des rois Henri IV, Louis XIII et Louis XIV, recueillis pour servir de modèles (1610-1669). Minutes ou transcriptions authentiques d'actes émanés des rois Louis XIV et Louis XV expédiés par le... - COSNAC (Daniel de), évêque de Valence: archevêque d'Aix
  • O/1/39 - Maison du roi. Copies d'actes émanés des rois Henri IV, Louis XIII et Louis XIV, recueillis pour servir de modèles (1610-1669). Minutes ou transcriptions authentiques d'actes émanés des rois Louis XIV et Louis XV expédiés par le…
  • O/1/40 - Maison du roi. Copies d'actes émanés des rois Henri IV, Louis XIII et Louis XIV, recueillis pour servir de modèles (1610-1669). Minutes ou transcriptions authentiques d'actes émanés des rois Louis XIV et Louis XV expédiés par le... - COSNAC (Daniel de): main levée des fruits de l'archevêché d'Aix
Ministère des Armées - Service historique de la Défense (SHD) :
  • GR 1 A 1595 - Ancien Régime - Année 1702. - Italie. - Intendants : administration des troupes. - "Italie et Provence : subsistances, achat de blé en Roussillon et en Languedoc, mémoire pour établir la consommation en bled pendant une année », « estat de la valeur des bleds, froment, seigle et avoine aux environs de Montauban...
A propos de Mgr de Brancas :
Bibliothèque diocésaine Charles de Provenchères :
  • FA 172 - DE BRANCAS Jean-Baptiste-Antoine, Catéchisme de la campagne d'Aix, Imprimerie de Nicot et Pardigon, Aix-en-Provence, 1851
Archives départementales de Charente-Maritime :
  • 41 ETP 1-338 - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle - Direction générale - Cabinet du Président
A propos de Mgr de Boisgelin
Bibliothèque diocésaine Charles de Provenchères :
  • PR 211 DE BERTHIER DE GRANDRY Frédéric, Boisgelin, l'homme du Concordat : sa vie, son œuvre et sa famille, FBG, 2010.
Archives nationales :
  • MC/ET/CVIII/667 - Minutes et répertoires du notaire Augustin MILLON-DAILLY, 20 août 1774 - 10 juillet 1776 (étude CVIII) - Minutes de Augustin MILLON-DAILLY - Minutes. 1775, juillet - 1775, septembre - Ratification de transaction par Jean de Dieu Raymond de Boisgelin, archevêque d'Aix-en-Provence, abbé de l'abbaye royale de Saint-Gilles, demeurant à Paris dans son hôtel, rue de Varennes, paroisse Saint-Sulpice, concernant des...

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