Document d'archives : SIVOM d'ARCENANT. - Ass., canalisation - 2e tranche : appel d'offres, délibération, concours de service, documents comptables,...
Titre :
SIVOM d'ARCENANT. - Ass., canalisation - 2e tranche : appel d'offres, délibération, concours de service, documents comptables, arrêté, demande de prêt, proposition de prix, attestation achèvement des travaux, ordre de service, acte d'engagement, caution bancaire (1982). SIVOM d'ARCENANT. - Ass., réseau d'assainissement : documents comptables, délibération, note de concours de service, arrêté, demande de prêt (1979-1980). SIVOM d'ARCENANT. - Ass., évacuation d'eaux usées - 5e tranche : plan, appel d'offres, arrêté, subvention, délibération, documents comptables, ordre de service, acte d'engagement (1983-1985).
Cote :
1707 W 23
Inventaire d'archives :
1707 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)