Document d'archives : Justice civile et de simple police....

Titre :

Justice civile et de simple police.

Contenu :

Les justices de paix suivantes, dont rien ne subsiste, ont été supprimées : Allex, Aouste, Clérieux, Condorcet, Hostun, Montmirail, Peyrins, Plan-de-Baix, Pontaix, Saint-Julien-en-Quint, Saint-Paul-lès-Romans, Saint-Paul-Trois-Châteaux et Valdrôme. La justice de paix de Rochefort-Samson a également été supprimée ; des cahiers auraient été recueillis par le chanoine Jules Chevalier (Société Dauphin Humbert II, à Romans). La justice de paix de Bourdeaux a été maintenue ; au greffe rien d'antérieur à 1830. La justice de paix de Romans a été maintenue ; rien jusqu'en 1856, ont disparu aussi et en même temps les minutes des justices rattachées de Clérieux, Montmirail, Peyrins et Saint-Paul-lès-Romans, et très probablement la majeure partie des papiers du tribunal du district.

Cote :

L 2040-2282

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