Document d'archives : Justice civile et de simple police....
Titre :
Justice civile et de simple police.
Contenu :
Les justices de paix suivantes, dont rien ne subsiste, ont
été supprimées : Allex, Aouste, Clérieux, Condorcet, Hostun,
Montmirail, Peyrins, Plan-de-Baix, Pontaix,
Saint-Julien-en-Quint, Saint-Paul-lès-Romans,
Saint-Paul-Trois-Châteaux et Valdrôme. La justice de paix de
Rochefort-Samson a également été supprimée ; des cahiers
auraient été recueillis par le chanoine Jules Chevalier (Société
Dauphin Humbert II, à Romans). La justice de paix de Bourdeaux a
été maintenue ; au greffe rien d'antérieur à 1830. La justice de
paix de Romans a été maintenue ; rien jusqu'en 1856, ont disparu
aussi et en même temps les minutes des justices rattachées de
Clérieux, Montmirail, Peyrins et Saint-Paul-lès-Romans, et très
probablement la majeure partie des papiers du tribunal du
district.
Cote :
L 2040-2282
Inventaire d'archives :
Série L - Documents de la période révolutionnaire de 1790 à l'an VIII.