Document d'archives : Epreuves sportives (1993), sécurité routière, collège technique Réagir : procès-verbaux (1993-1994).
Cote :
1333 W 1-12
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau de la circulation et de la sécurité routière (1ère direction, 3e bureau)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 26 avril 1995
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,30
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 1997
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle