Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 5 janvier au 28 mars 1740

Contenu :

Le registre contient aussi le répertoire des notaires pour la période du 2 avril 1740 au 24 octobre 1762, et pour la période du 30 octobre 1762 au 31 décembre 1766.René Baron Jean Fourcault de Pavant
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. nature de l'acte ; 2. nom, prénom, des parties ; 3. date du jour.
Voir aussi au répertoire de maître Thion de la Chaume, MC/RE/XXXV/16, f° 26 r°-38 r°, un état des minutes manquantes pour la période de 1709 à 1809.

Cote :

MC/RE/XXXV/12

Description :

Mise en forme :
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)

Description physique :

Importance matérielle :
Le répertoire comporte 3 feuillets et fait partie d'un registre de 493 feuilletsde papier manuscrits,hauteur 36 x largeur 25 cm. Le registre n'est pas en bon état. La reliure est à refaire.

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