Document d'archives : Marchés public.- Maison du lez, construction (marché négocié n°7F35).- Lot 1 gros œuvre (société Sanchez Patrick Construction),...
Titre :
Marchés public.- Maison du lez, construction (marché négocié n°7F35).- Lot 1 gros œuvre (société Sanchez Patrick Construction), lot 2 charpente couverture métallique, métallerie (société Hélix) ; lot 9 plomberie sanitaires VMC (société Abadie Chauffage) : dossier de marché notifié (dit original) complet ; procès-verbaux de négociation ; l'acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, DPGF, pièces complémentaires des offres retenues ; notes et pièces administratives d’aide à la décision (2008).
Cote :
697 W 71
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Type de document :
ACTE AUTHENTIQUE, CONTRAT, DELIBERATION, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, NOTIFICATION, OFFRE, PLAN, PROCES-VERBAL, REGLEMENT