Document d'archives : Dépôt de pièces Annexes : Armement du chevalier d' Amont pour la fourniture de 2000 nègres à Saint Domingue et sentence arbitrale
Contenu :
Origine de l'information :
Étrangers en France, Français à l'étranger et aux colonies, XVIe-XIXe siècle (env. 1.000 actes), par le personnel du Minutier,1950-2000 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2002 Date de création de la notice :
Cote :
MC/ET/XXXI/22