Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : ENVIRONNEMENT, PATRIMOINE 1) Comités. commissions - Textes officiels : Ht-Comité de l'environnement (D 30 juillet 1970),...

Date : 1971 - 1982

Voir le contexte de la notice

Titre :

ENVIRONNEMENT, PATRIMOINE 1) Comités. commissions - Textes officiels : Ht-Comité de l'environnement (D 30 juillet 1970), Ministère de la protection de la nature et de l'environnement (D 2 févr. 1971) - Haut Comité de l'environnement Rapport annuel sur l'état de l'environnement . 1975-76 : projet, correspondance DGPC/Ministère de la Culture . 1976-77 . Réunions : 16 juin 1977 8 novembre 1977 : préparation de la Charte de la qualité de la vie 20 décembre 1977 20 février 1978 : rapports des trois groupes de travail juin 1978 : aménagement du temps 17 mars 1980 : renouvellement des membres Bilan "Education" de la Charte de la qualité de la vie

Cote :

19850679/10

Inventaire d'archives :

Education nationale (1971-1982)

Thèmes :

action culturelle, environnement, langue régionale, soutien scolaire, vie scolaire

Type de document :

procès-verbal de séance, rapport

Fonctions :

Partager :