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"Système d'articulation de brancards, applicable à la carrosserie en général",1874,Institut national de la propriété industrielle (INPI),"Numéro de brevet : 103277Nombre de certificats d'addition pour ce brevet : 2Type de brevet : Brevet d'invention de 15 ansDate de dépôt : 05.05.1874Mandataire : POULAIN Jules-Marie-Etienne, ingénieur civilDéposant 1 : CLEUET Armand, représentant de commerceAdresse : Paris, 10, rue Debelleyme, 75056",1BB103277,Dossiers de brevets d'invention 1791-1901 - 1BB100001 à 1BB105000,Institut national de la propriété industrielle (France),Librement communicable,Librement réutilisable à condition de citer la source sous la forme : Archives INPI,français,Institut national de la propriété industrielle (France),"Brevet d'invention, Propriété industrielle",https://francearchives.gouv.fr/fr/file/151eb0487707462c0b51a61f8c49e466ba06d435/1BB_021.csv