Document d'archives : Occupation du Sol. - Permis de Construire 383 - SCI MERCURE 384 - EL CUBA CAFE 386 - MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE 387 -
Titre :
Occupation du Sol. - Permis de Construire 383 - SCI MERCURE 384 - EL CUBA CAFE 386 - MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE 387 - RIBES
Cote :
504 W 58
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Numérique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Personnes :
MONSEGUR, F., RIBES, Claude, RODRIGUES, ROUCAUTE, Michel, STENTELAIRE, Jean-Marc
Institutions :
Del Sol el Cuba Café (Société Anonyme à Responsabilité Limitée), Mercure, société civile immobilière, Ministère de l'éducation nationale