Document d'archives : SIVOM d'ARCENANT. - Ass., évacuation d'eaux usées - 6e tranche : procès-verbaux, ordre de service, convention, dossiers...

Titre :

SIVOM d'ARCENANT. - Ass., évacuation d'eaux usées - 6e tranche : procès-verbaux, ordre de service, convention, dossiers techniques, acte d'engagement, plan, délibération, documents comptables (1984-1988). SIVOM d'ARCENANT. - Ass., évacuation d'eaux usées - 6e tranche : devis, plan, appel d'offres, délibération, arrêté, acte d'engagement (1983-1984). SIVOM d'ARCENANT. - Ass., évacuation d'eaux usées : fixation de redevance, documents comptables, plans, mémoire des travaux, subvention, délibération, frais de fonctionnement (1973-1986). Commune d'ARCENANT. - AEP, canalisation et station de pompage : devis, dossiers techniques, plan, note de calcul (1974-1975).

Cote :

1707 W 19

Archives départementales de Côte d'Or

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