Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay). - Achat par Aimé-Stanislas Darblay de terre et vigne au lieu-dit la Vallée à...

Date : 1862 - 1872

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Titre :

Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay). - Achat par Aimé-Stanislas Darblay de terre et vigne au lieu-dit la Vallée à Saint-Germain-lès-Corbeil en 1862, 1863, 1864, 1869 et 1872 : copies d'actes notariés (1862-1872) ; plan de bornage avec procès-verbal concernant ces terres (1872).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

78J/45

Inventaire d'archives :

FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

Informations sur le producteur :

DARBLAY Famille (service producteur)

DARBLAY Famille (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Personnes :

DARBLAY Famille

Lieux :

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

Thèmes :

19e siècle, acquisition, acquisition domaniale, exploitation agricole

Type de document :

Papier, procès-verbal

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