Document d'archives : Sessions de septembre 1812.

Contenu :

Ternier (épouse Hayotte), Jeanne, La Chapelle-aux-Bois, complicité d'assassinat (1812) ; Relion, Pierre et Nicolas, tuilier, Lamarche, vol (1812) ; Durand, Nicolas, Saint-Remimont, vol (1812) ; Mathieu, Simon, négociant, Saulxures, vol (1812) ; Mathouillot, Nicolas, domestique, Auzainvillers, vol (1812) ; Pierre, Marie Thérèse, domestique, Bult, vol (1812) ; Lévêque, Jean François, domestique, Raon, vol (1812) ; Choley, François, et Lemercier, Nicolas, cultivateurs, Fougerolles [Haute-Saône.], violences (1812) ; Ardiger, Jean Marie, Leclerc, Marie Magdeleine, Humblot, Dominique, et Adam, Marguerite, fileurs de laine, Nancy [Meurthe-et-Moselle.], vol (1812) ; Montémont, Jean Nicolas, manœuvre, Saint-Nabord, vol (1812).

Cote :

2 U 148

Inventaire d'archives :

Tribunal criminel et cour d'assises

Informations sur le producteur :

Producteur public inconnu

Informations sur l'acquisition :

inconnue versement numéro via reprise-3501 Producteur public inconnu

Description physique :

Importance matérielle :
0.15

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