Document d'archives : GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, Plan d'occupation des sols.- Groupe de travail (1973-1983) : correspondance (1974-1983), arrêté de...
Titre :
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, Plan d'occupation des sols.- Groupe de travail (1973-1983) : correspondance (1974-1983), arrêté de prescription (1964), convocations (1974-1982), procès verbaux (1973-1982) ; arrêtés de permis de construire (1983) ; enquête publique : coupures de presse (1977), plans (1978) ; rapport de développement : 4 photographies aériennes, classement des espaces boisés (1974), déviation du hameau de Jouy (1976) ; consultation des services (1975-1976).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1781W/74
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier - Calque
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
Papier - Calque, document photographique, plan d'occupation des sols