Document d'archives : Procès contre les communes de Bazus, Cadeilhan, Trachère, Vignec, Aragnouet : copie d'attestation (1558), ordonnance du trésorier...

Titre :

Procès contre les communes de Bazus, Cadeilhan, Trachère, Vignec, Aragnouet : copie d'attestation (1558), ordonnance du trésorier général de France pour la reconnaissance des hommages et reconnaissances des habitants de Guchan (10 septembre 1613), accord (20 et 22 février 1664), copie certifiée (26 mai 1664), acte de reconnaissance (29 août 1667), acte notarié (3 octobre 1668), dénombrement de la communauté de Guchan et sentence pour la réformation des eaux et forêts de la grande maîtrise de Toulouse (8 juillet 1671).

Cote :

211 E DEPOT 5

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Archives départementales des Hautes-Pyrénées

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