Titre :,Période :,Institution :,Contenu :,Cote :,Inventaire d'archives :,Informations sur le producteur :,Conditions d'accès :,Conditions d'utilisation :,Langues :,Personnes ou Institutions :,Thèmes : ,Fichier :
"Certificat d'addition au brevet pris le 15 janvier 1897, pour un système d'appareil automatique pour la préparation, l'emmagasinement et l'enregistrement des gaz",1897,Institut national de la propriété industrielle (INPI),"Numéro de brevet : 263109Nombre de certificats d'addition pour ce brevet : 1Type de brevet : Certificat d'additionDate de dépôt : 14.04.1897Mandataire : CHASSEVENTDéposant 1 : ROSLIN D'IVRY Jean-Baptiste-Marie-Pierre-Henri (baron)Adresse : Paris, 11, boulevard de Magenta, 75056",1BB263109_1,Dossiers de brevets d'invention 1791-1901 - 1BB260001 à 1BB265000,Institut national de la propriété industrielle (France),Librement communicable,Librement réutilisable à condition de citer la source sous la forme : Archives INPI,français,Institut national de la propriété industrielle (France),"Brevet d'invention, Propriété industrielle",https://francearchives.gouv.fr/fr/file/7fb38fc534c2c99fb57cb61d71cf219666eb1385/1BB_053.csv
