Document d'archives : Groupement d'urbanisme du plan d'occupation des sols de Melle (1975 et 1987)
Contenu :
Pièces administratives.
Cote :
1868 W 22
Inventaire d'archives :
Institutions :
Deux-Sèvres. Direction départementale de l'équipement. Service Prospective Planification Habitat