Document d'archives : Séances.

Contenu :

Procès-verbaux des séances, ordres du jour et annexes, dont de nombreux rapports du Comité sur les sujets abordés en réunion.

Cote :

1212W/49-1212W/68

Inventaire d'archives :

Direction de l'hôpital Sainte-Périne

Conditions d'accès :

Ces dossiers contenant des informations protégées au titre du secret de la vie privée sont communicables à l'issue d'un délai de 50 ans après leur clôture (code du patrimoine, art. L 213-2, I, 3°).

Où consulter le document :

Département des patrimoines culturels - Archives et Musées de l'AP-HP

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