Document d'archives : 1664.

Contenu :

Édits, déclarations et lettres patentes du roi Louis XIV ; arrêts du Conseil d'État : — engagement des terres de Châteauneuf ; — revente de la seigneurie de Bourg-Argental ; — contrats de constitutions de rentes ; — continuation d'octrois pour l'Hôtel-Dieu et l'Aumône générale de Lyon. — Déclaration du Roi sur le commerce des Indes orientales et occidentales. — États des rentes dues sur la recette des tailles ; — des restes dus à la recette générale des finances, — à la recette des tailles de 1659, — à la recette des tailles de l'Élection de Lyon. — Lettres de naturalité en faveur de Jean Blanchet, Daniel Mathieu, Louis Comte ; — de provisions d'offices, etc. — Mainlevée de saisie des broteaux de Vernaison en faveur de Camille de Neufville, abbé d'Ainay.

Cote :

8C76

Où consulter le document :

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

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