Document d'archives : Délibérations du conseil général et du conseil municipal de la commune.
Contenu :
Contient les actes du 12 floréal an II au 15 brumaire an IV, et du 30 prairial an VIII au 19 pluviôse an XIII et comprend aussi des arrêtés du maire.
Cote :
221 EDT 74
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Registre dérelié