Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Sarthe Plan d'urbanisme du Mans : notes, rapports, correspondance, avis techniques, 1936-1965 RN157 : déviation Nord du Mans :...

Date : 1936 - 1978

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Titre :

Sarthe Plan d'urbanisme du Mans : notes, rapports, correspondance, avis techniques, 1936-1965 RN157 : déviation Nord du Mans : notes, rapports, correspondance, 1963-1968 Pénétrante Sud du Mans : Avis de l'Inspecteur Général, notes, correspondance, Avant-Projet Sommaire, rapports, 1962-1978. Déviation d'Auvours-Arnage, 1970 RN23 : calibrage entre Le Mans et Bazouges-sur-le-Loir, 1974 RN23 : déviation Sud-Est du Mans, 1977.

Cote :

20010300/95

Inventaire d'archives :

Transports ; Direction des routes ; Sous-direction des investissements ; Sous-direction des investissements routiers (1937-1981)

Lieux :

paris (france), seine-et-marne (ile-de-france , département), haut-rhin (alsace , département), côte-d'or (bourgogne , département), yvelines (ile-de-france , département), beaune (côte-d'or), mulhouse (haut-rhin)

Thèmes :

autoroute, déclaration d'utilité publique, ouvrage d'art, pont, route, ville, équipement

Type de document :

déclaration d'utilité publique

Fonctions :

enquête publique, financement

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