Document d'archives : Délimitation (1842-1870). Acquisition (1863, 1940). Aliénation (1875-1933). Echange (1934). Echange et ventes (1939). Gestion,...
Titre :
Délimitation (1842-1870). Acquisition (1863, 1940). Aliénation (1875-1933). Echange (1934). Echange et ventes (1939). Gestion, location (1823-1938), carrières. Chasse, adjudications (1879-1938). Vaine pâture, réglementation, abolition (1840, 1890). Cours d’eau, curage, entretien (1860-1936).
Cote :
2 O 102/4
Inventaire d'archives :
2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)