Document d'archives : Commune de MELOISEY. - Ass., construction d'une station d'épuration : marché, plans, procès-verbaux, ordre de service, appel...
Titre :
Commune de MELOISEY. - Ass., construction d'une station d'épuration : marché, plans, procès-verbaux, ordre de service, appel d'offres, dossier technique, décompte, arrêté (1975-1984). Commune de MELOISEY - AEP, projet : plan, état parcellaire (1940).
Cote :
1707 W 299
Inventaire d'archives :
1707 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)