Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Bail par Catherine Noblet, veuve de Libéral Bruand, architecte du roi, François Bruand, architecte du roi, demeurant rue...

Date : 1701 - 1701

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Titre :

Bail par Catherine Noblet, veuve de Libéral Bruand, architecte du roi, François Bruand, architecte du roi, demeurant rue Saint-Louis au Marais du Temple, et Nicolas Delespine, architecte des bâtiments du roi, demeurant rue de Cléry, à Jacques Aublay.

Contenu :

Origine de l'information :

Histoire de l'art, 1700-1750, études XIII à XXXIX (env. 7.500 actes), par Mireille Rambaud, 1966-1975 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2010 Date de révision :

2007 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XX/415

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Antoine de MAHAULT, 19 janvier 1700 - 29 décembre 1728 (étude XX)

Personnes :

Bruand, François (1679-1732), Bruant, Libéral (1636-1697), Delespine, Nicolas (16..-1728), Noblet, Catherine

Lieux :

Cléry (rue de), Neuve-Saint-François (rue)

Type de document :

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