Document d'archives : LA GUILLOTIERE : voirie urbaine : titres de propriété de la voie publique, ouverture,...

Contenu :

LA GUILLOTIERE : voirie urbaine : titres de propriété de la voie publique, ouverture, prolongement et élargissement de rues : dossiers particuliers : correspondance, actes de vente, rapports, extraits des délibérations du Conseil municipal, exploits d'huissier, arrêtés du maire, souscription, convention, soumissions, extraits des délibérations du Conseil général du Rhône, extraits des minutes du greffe du Tribunal civil de 1ère instance de Lyon, ordonnance royale, extraits des délibérations du Conseil d'administration des Hospices civils de Lyon, arrêté préfectoral, document comptable, bordereau d'indemnités, affiche, acte sous seing privé, attestation de non-hypothèque, levée d'hypothèque, quittances, pétitions 1807-1856

Cote :

4WP/75/3

Inventaire d'archives :

Urbanisme et travaux

Informations sur l'acquisition :

Versant ou donateur : Mairie de La Guillotière

Langues :

Français

Commune de Lyon - Archives municipales

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