Demandes de passeport formulées par les chevaliers de Malte après la signature de la Convention. Signatures de Berthier et de Regnaud de Saint-Jean d'Angely ; pièces diverses, notamment instructions pour la commission chargée de former la liste des chevaliers de Malte qui ont droit aux avantages accordés par l'art. 3 de la convention ; notes de R. de Saint-Jean d'Angély en marge de l'état des dossiers des chevaliers transmis par le ministre de la police au ministre de la Justice ; pétition des chevaliers de Malte au premier consul signée de Camille de Rohace ; Bulletin des Lois n° 336.