Document d'archives : « Séance du 2 Vendémiaire an 11 (24 septembre 1802). »

Contenu :

« Présents les citoyens Besnard, Cessart, Le Brun [Gardeur-Lebrun], Chambine Père [Cadet de Chambine], Blin, Le Sage, Becquey [Becquey-Beaupré], Tessier. Les autres inspecteurs généraux en tournée. Du Perron [Duperron] absent pour congé. »
  • Affaire rapportée par le citoyen Lebrun [Gardeur-Lebrun], inspecteur général. Département de Seine-et-Oise [Essonne]. « Moulin à construire à Corbeil par le citoyen Hanck sur une dérivation de la rivière d'Étampes. »
  • Affaire rapportée par le chef de la division des Ponts et Chaussées. Département de la Seine-et-Oise [Essonne]. « Ancien moulin de Morigny [Morigny-Champigny] dont le citoyen Guet demande le rétablissement. »
  • Affaire rapportée par le citoyen Le Brun [Gardeur-Lebrun]. Département de Seine-et-Marne. « Nouveau moulin que le citoyen Duluo demande à construire sur le Grand Morin à la Chapelle-sur-Crécy [Crécy-la-Chapelle]. »
  • Affaire rapportée par le citoyen Montrocher, inspecteur général. Département de la Haute-Marne. « Moulin à construire par le citoyen Servins à Roche-sur-Rogne [Roches-sur-Rognon, Roches-Bettaincourt]. »
  • Affaire rapportée par le citoyen Montrocher. Département du Mont-Blanc. « Épi à construire sur le torrent de Guiers. »
  • Affaire rapportée par le citoyen Montrocher. Département de la Haute-Marne. « Moulinet du citoyen Caublot fayencier à Aprey. »
  • Affaire rapportée par le citoyen le Conseiller d'État. Département de l'Aube. « Moulins de Barberey [Barberey-Saint-Sulpice] à réparer. »
  • Affaire rapportée par le chef de la division des Ponts et Chaussées. Département de Lot-et-Garonne. « Digues des plantations pour fixer les berges de la Garonne. »

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