Document d'archives : CGC n°28A, CGC n°31, CGC n°32, CGC n°38, CGC n°67, CGC n°74, CGC n°125, chemin de petite communication n°3, chemin d'intérêt...

Titre :

CGC n°28A, CGC n°31, CGC n°32, CGC n°38, CGC n°67, CGC n°74, CGC n°125, chemin de petite communication n°3, chemin d'intérêt commun (CIC) n°22.

Contenu :

Présentation du contenu
CGC n°28A de Lannilis à l'Aber-Wrac'h. -
Projets et travaux : plans de la voie ferrée (s.d.).
Acquisitions de terrains : acte de vente, plan, notes (1913).
Alignements et permissions de voirie : demandes et autorisations, plans, notes (1915-1937).
Classement d'une voie formant le prolongement, sur le quai de l'Aber-Wrac'h, du chemin : plan, décision du Conseil général (1925).
Fixation des alignements dans la traverse de l'Aber-Wrac'h : plan parcellaire, profils, tableau des propriétés à acquérir, décision du Conseil général (1925-1926).
Construction d'un embranchement demandé par la Compagnie française de l'Iode et de l'Algine : plans, arrêté préfectoral (1929-1930).
Rectification et élargissement du chemin à l'entrée de l'Aber-Wrac'h : plan parcellaire, profils, détail estimatif, rapport de l'ingénieur principal, notes, décision du Conseil général, arrêté préfectoral (1930-1932).
CGC n°31 de Penzé à Commana. -
Alignements et permissions de voirie concernant la commune de Ploudaniel : demandes et autorisations, plans, notes, procès-verbal de récolement (1899, 1904).
CGC n°32 du Folgoët à Plouguerneau (jusqu'à la réforme du 24 août 1904) puis de Landivisiau à la mer par le Folgoët et Plouguerneau. -
Rectification du chemin : plans (1872).
Alignements et permissions de voirie : demandes et autorisations, plans, notes, procès-verbal de récolement (1891-1937).
Fixation du tracé dans la traverse du bourg de Plouguerneau : rapport, plans, tableau des terrains à acquérir, décision du Conseil général (1895).
Acquisitions de terrains dans la commune de Plouguerneau : actes de vente (1898, 1906, 1929, 1938, 1942-1943).
Travaux : demandes avec des plans (1906, 1935).
Écoulement problématique des eaux : pétition de monsieur Auliffe (1916).
Fixation des alignements dans la traverse du village de Kéruzal-Bian : rapport, plans, tableau des terrains à acquérir, décision de la commission départementale (1938).
CGC n°38 de Saint-Renan à Kerlouan (jusqu'à la réforme du 24 août 1904) puis du Minou à Kerlouan par Saint-Renan. -
Alignements et permissions de voirie concernant les communes de Kerlouan (1893, 1914, 1924, 1933) et de Saint-Frégant (1913) : demandes et autorisations, plans.
Rectification du tracé dans la traverse du village de Saint-Jean-Balanant (s.d.) et dans la traverse de Bourg-Blanc (1904) : plans.
Alignements : demandes et autorisations, plans, notes, actes administratifs de vente (1904-1936).
Construction du chemin entre le CGC n°13 et la place de Bourg-Blanc : plan parcellaire, profils en long, notes, pièces de l'adjudication, dossier de l'entreprise retenue (1910-1914).
Acquisitions de terrains : actes de vente (1927, 1933).
Fixation du tracé et des alignements dans la traverse de Bourg-Blanc : notes, plans, tableau des propriétés à acquérir, décision de la commission départementale (1928) ; et dans la traverse du bourg de Plouvien : plans (1941).
Dégradations faites au parapet amont du ponceau situé dans la traverse de Bourg-Blanc : rapport de constat (1938).
CGC n°67 de Guipavas au Conquet. -
Acquisitions et ventes de terrains : actes administratifs de vente (1912-1941).
CGC n°74 de Plouédern à Plouider. -
Alignements et permissions de voirie concernant la commune de Plouider : demandes et autorisations (1922, 1927).
Fixation des alignements dans la traverse des bourgs de Plouider (1924) et de Saint-Méen (1924-1926) : plans, profils en long.
Déviation du chemin entre Croas ar Boulvas et Plouider, classement de la déviation, déclassement du chemin actuel et son classement dans le réseau vicinal ordinaire de la commune de Plouider : plan d'ensemble (1934).
CGC n°125 (ancien CGC n°27 de Plouguerneau à Plouescat). -
Classement et fixation du tracé : projet, plans (1855, 1885, 1895-1896).
Chemin de petite communication n°3 de Plouguerneau à l'Armorique. -
Classement et fixation du tracé : plan parcellaire (1907).
CIC n°22 de Landerneau à Tréglonou. -
Fixation du tracé dans la traverse du bourg de Tréglonou : tableau des propriétés à acquérir, décision du Conseil général (1901).

Cote :

3 O SUPPLEMENT 77

Inventaire d'archives :

Voirie vicinale (3 O Supplément)

Informations sur le producteur :

Origine:
Conseil départemental du Finistère / Agence technique départementale de Lannilis / Antenne de Lannilis

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement du 28 décembre 2016

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