Document d'archives : 1624.

Contenu :

Édits, déclarations, lettres patentes du roi Louis XIII ; arrêts du Conseil d'État, concernant : — la vérification des provisions d'offices ; — les assiettes d'impôts ; — la création des offices de contrôleurs aux greniers à sel ; — la subvention sur la ville de Lyon ; — la confirmation des privilèges du bourg de l'Île-Barbe ; — les greffiers triennaux des greniers à sel. — Lettres de provisions d'offices ; — de naturalité, en faveur de Paul Albertang. — Lettres patentes de la Reine mère (Marie de Médicis), comtesse de Forez, nommant Claude Bron à l'office de capitaine de la châtellenie de Saint-Galmier, etc.

Cote :

8C42

Où consulter le document :

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

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