Document d'archives : Organisation des élections universitaires.
Contenu :
Contient des dossiers relatifs à l'organisation générale et aux résultats du scrutin. Contient également des dossiers concernant des demandes de réclamations et des recours faits devant les juridictions.
Les dossiers d'organisation générale se composent de documents relatifs à la préparation et au déroulement du scrutin tels que des arrêtés présidentiels, des déclarations de candidatures, des listes de candidats et d'électeurs, des programmes et des tracts électoraux, et de la correspondance ; de documents relatifs à la surveillance des bureaux de vote, aux réunions de la commission de contrôle des élections tels que des procès-verbaux de réunion et de la correspondance.
Les dossiers concernant les résultats du scrutin contiennent des procès-verbaux de dépouillement, des arrêtés de proclamation et de la correspondance.
Les dossiers de réclamations et de recours contiennent, entre autres, des jugements prononcés par les juridictions et de la correspondance.
Les dossiers d'organisation générale se composent de documents relatifs à la préparation et au déroulement du scrutin tels que des arrêtés présidentiels, des déclarations de candidatures, des listes de candidats et d'électeurs, des programmes et des tracts électoraux, et de la correspondance ; de documents relatifs à la surveillance des bureaux de vote, aux réunions de la commission de contrôle des élections tels que des procès-verbaux de réunion et de la correspondance.
Les dossiers concernant les résultats du scrutin contiennent des procès-verbaux de dépouillement, des arrêtés de proclamation et de la correspondance.
Les dossiers de réclamations et de recours contiennent, entre autres, des jugements prononcés par les juridictions et de la correspondance.
Inventaire d'archives :
Enseignement supérieur. Université de Paris-Nanterre, affaires juridiques et instances