Document d'archives : Actes de dépôts (1736-1783). Appointements (1711-1783). Oppositions faites au greffe (1711-1779) notamment par les dames...
Titre :
Actes de dépôts (1736-1783). Appointements (1711-1783). Oppositions faites au greffe (1711-1779) notamment par les dames bénédictines sur la vente de la maison du Coullombier (1711), sur la vente de la métairie de Chauveux (1711), sur la vente de la métairie de Gaillard (1713), les prêtres de l'oratoire sur la maison Robert (1720), à l'adjudication de la seigneurie de Gaillard (1757). Reprises d'instances (1770-1783). Significations faites au greffe (1718-1783).
Cote :
3 B 54