Conseil municipal. - Vie du conseil ; nominations, installations, serments des maires, adjoints, agents municipaux, conseils municipaux et des conseillers par arrêtés préfectoraux : extrait des registres d'arrêtés de la Préfecture, arrêtés préfectoraux pris au nom de Sa Majesté l'Empereur des Français, ou au nom de Sa Majesté Charles X, lettres, vingt conseillers en 1800, 1806, 1809, 1811-1813, 1816-1817, 1819, 1824-1826, 1828, 1843 ; demande du tableau du conseil : lettres du sous-préfet, 1802, 1821, 1840 ; remplacement - parfois difficile - de conseillers, décès, 1800, 1806, 1808, 1821, 1824, 1825, 1826 ; excuses du conseiller Gazan pour absences répétées en 1807 ; démissions : lettres, arrêtés, 1815, 1817, 1826, 1828, 1834, 1835 ; suspension et révocation de conseillers pour entrave à la bonne marche de l'administration : arrêtés, lettres, 1824 ; élection contestée de M. Hammel, considéré comme étranger à la commune : ordonnance royale, délibération du Conseil d'Etat, lettre du sous-préfet et de l'intéressé, 1841, adresse vengeresse aux électeurs du conseiller Hammel, 9 juin 1943 ; élection contestée de M. Négrin : arrêté validant l'élection, 1843.

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