Document d'archives : VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Concessions au cimetière, demande de prolongation (1898) ; demande de reprise (1902 - 1903) ;...
Titre :
VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Concessions au cimetière, demande de prolongation (1898) ; demande de reprise (1902 - 1903) ; demande de gratuité pour les Morts pour la Patrie : correspondance, arrêté relatif aux concessions (1921) ; demandes de concession de terrain (1898, 1921-1939) ; entretien du cimetière (1952).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
EDEPOT77 4N/1
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
VERT-LE-PETIT (service producteur)
VERT-LE-PETIT (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier