Document d'archives : Terrier de la seigneurie de Prâlon, appartenant au chapitre de Saint-Étienne, de Dijon.

Contenu :

Présentation du contenu
Fol. 1. Liste des membres du chapitre inscrite au centre d'un encadrement dessiné à l'encre de chine, et surmonté d'un écusson aux armes du chapitre.
Fol. 2. Sentence des requêtes du Palais qui entérine les lettres à terrier, obtenues par le chapitre et désigne Bichot, notaire, à Dijon, et Vereulle, notaire, à Mâlain, pour dresser le terrier (1767).
Fol. 4. Déclaration des droits seigneuriaux, justice totale, nomination d'officiers, signe patibulaire, carcan, pilotis ; obligation de demander permission pour travailler le dimanche, égandillage des mesures, langues d'animaux, aliénations défendues sans permission, droits de lods ; Prâlon, lieu de mainmorte, habitants affranchis, poule de coutume, corvées, dîmes, droit de suite, ban de vandanges, corvée de vendanges, banvin, moulin, four, rivière, banaux, chasse interdite, champoyage, oblations, pêche dans l'Ouche, cens, droits de patronage, rente de l'église, banc seigneurial.
Fol. 9. Déclaration du domaine seigneurial, château, terres, prés et bois.
Fol. 18. Procès-verbal de plantation de bornes entre les justices de Prâlon et de Sainte-Marie (1770).
Fol. 20. Autre de celle entre les fiages de Prâlon, Mâlain et Sainte-Marie (1770).
Fol. 23. Autre entre Prâlon et Savigny-sous-Mâlain.
Fol. 24. Autre entre Prâlon et Mesmont.
Fol. 27. Autre entre Prâlon et Agey (1770).
Fol. 30. Reconnaissances des habitants en tête desquels ligure Ch.-S. Guyon curé. N. B. Ce terrier était accompagné d'un atlas auquel il renvoie et qui a disparu.

Cote :

G 418

Inventaire d'archives :

Chapitres cathédraux

Description physique :

Description physique: (Registre.) — In-folio, 240 feuillets, papier. Reliure en basane.
Registre
Registre: Oui

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de Côte d'Or

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