Document d'archives : Délibération n°117 - Construction d'un égout rue des Augustins. Décompte définitif.
Contenu :
Délibération, procès-verbal de réception provisoire, certificat de paiement, note, devis, cahier des charges, affiche.
Cote :
1D/5/10860
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier