Document d'archives : Sinistre tempête, 27 décembre 1999 (1999-2001). Sinistre incendie, bâtiments de la direction des infrastructures du département...
Titre :
Sinistre tempête, 27 décembre 1999 (1999-2001). Sinistre incendie, bâtiments de la direction des infrastructures du département (DID) et de la direction départementale de l'équipement (DDE), Saintes (1997-2000).
Cote :
2426 W 1-31
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Direction des affaires juridiques
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 1 juin 2007
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Non précisé
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,30
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique détaillé informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2007
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Thèmes :
catastrophe naturelle, compagnie d'assurance, incendie, sinistre