Document d'archives : Prise de possession et abonnement des passages d'eau pour les bacs de Nauzenac, Saint-Projet, le Spontour, le Moulinot et...
Titre :
Prise de possession et abonnement des passages d'eau pour les bacs de Nauzenac, Saint-Projet, le Spontour, le Moulinot et Vernejoux. Procès-verbaux des baux.
Cote :
3S/47
Inventaire d'archives :
3S. Aménagements, entretien et police des rivières navigables.